Conditions générales de vente
Politique de remboursement
RETOURS
Notre politique dure 30 jours. Si 30 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous offrir un remboursement ou un échange.
Pour pouvoir bénéficier d’un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état où vous l’avez reçu. Il doit être également dans l’emballage d’origine.
Pour effectuer un retour, vous devez nous présenter un reçu ou une preuve d’achat. Lors de l’achat vous payez des frais de livraison qui ne comprennent pas de bordereau de retour. Les frais de retour seront donc à la charge de l’acheteur.
Les cas où nous prenons le retour à notre charge :
– Erreur de marchandises dû à la logistique interne
ATTENTION en cas de dommage du colis lors du transport 1991 Paris ne prendra pas en charge les frais de retour dans le cadre d’un remboursement.
Remboursements (le cas échéant)
Une fois que nous aurons reçu et inspecté l’article retourné, nous vous enverrons un e-mail pour vous confirmer que nous l’avons bien reçu. Nous vous informerons également de notre décision quant à l’approbation ou au rejet de votre demande de remboursement.
Si votre demande est approuvée, alors votre remboursement sera traité, et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre méthode originale de paiement, dans un délai d’un certain nombre de jours.
Remboursements en retard ou manquants (le cas échéant)
Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez d’abord consulter votre compte bancaire à nouveau.
Ensuite, contactez l’entité émettrice de votre carte de crédit, car il pourrait y avoir un délai avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché.
Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de traitement nécessaire avant qu’un remboursement ne soit affiché.
Si après avoir effectué toutes ces étapes, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez s’il vous plait nous contacter à candle1991paris@gmail.com
Articles soldés (le cas échéant)
Seuls les articles à prix courant peuvent être remboursés. Malheureusement, les articles soldés ne sont pas remboursables.
Échanges (le cas échéant)
Nous remplaçons un article seulement s’il est défectueux ou endommagé. Si dans ce cas vous souhaitez l’échanger contre le même article, envoyez-nous un e-mail à candle1991paris@gmail.com et envoyez-nous votre article à: 2 allée des cèdres 77170 Coubert France.
Expédition
Pour retourner un produit, vous devez l’envoyer par la poste à: 2 allée des cèdres 77170 Coubert France
Il vous incombera de payer vos propres frais d’expédition pour retourner votre article. Les coûts d’expédition ne sont pas remboursables.
En fonction de l’endroit où vous vivez, le délai nécessaire pour recevoir votre produit échangé peut varier.
Si vous expédiez un article d’une valeur supérieure à 60€, vous devriez envisager d’utiliser un service de livraison qui vous permet de suivre l’envoi ou de souscrire à une assurance de livraison. Nous ne garantissons pas que nous recevrons l’article que vous nous retournez.
Mentions légales
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://1991paris.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Quéru Angélique – 1991 Paris – Contact : candle1991paris@gmail.com 0666033689.
Identification de l’entreprise :Quéru Angélique – 1991 Paris au capital social de € – SIREN : 909177685 – RCS ou RM : – Adresse postale : 2 allée des cèdres 77170 Coubert – https://1991paris.fr/cgv/ Conditions générales de vente & mention légale – 1991 PARIS
Directeur de la publication : Quéru Angélique– Contact :
Hébergeur :O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données :
Autres contributeurs :
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Quéru Angélique – 1991 Paris est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Quéru Angélique – 1991 Paris.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Quéru Angélique – 1991 Paris ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://1991paris.fr/.
Quéru Angélique – 1991 Paris décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://1991paris.fr/.
Quéru Angélique – 1991 Paris s’engage à sécuriser au mieux le site https://1991paris.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Quéru Angélique – 1991 Paris se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant: Quéru Angélique – 1991 Paris se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://1991paris.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : – .
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://1991paris.fr/. [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité]
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://1991paris.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://1991paris.fr/.
La navigation sur le site https://1991paris.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un “cookie” est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://1991paris.fr/.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://1991paris.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de.